Propriétaire du Site
Gipsystan
Directeur de Publication
Boris DYMNY
Réalisation
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
09 72 10 10 07
INFORMATIONS MISES À DISPOSITION
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Compagnie DMT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet dmt-cie.com n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006).
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr .
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au propriétaire du site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.